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Economie et travail : débloquer la situation

Pour favoriser la croissance, les intervenants semblent compter davantage sur des réformes structurelles (création d’entreprises, investissement et recherche, aide à la personne et aux services de proximité, respect de l’environnement) que sur des politiques macroéconomiques nécessairement limitées par l’ampleur de la dette publique. La question du pouvoir d’achat des classes populaires et moyennes est également évoquée. Pour beaucoup d’internautes, une politique plus efficace de lutte contre le chômage devrait prendre appui sur un service public de l’emploi plus performant et des politiques de formation plus volontaristes et mieux adaptées, ainsi que sur une revalorisation des notions mêmes de travail et d’entreprises. Le maintien des quinquagénaires dans l’entreprise doit être également favorisé, sous des formes qui restent à définir. L’après-CPE ouvre la voie à une réflexion en profondeur sur la meilleure articulation possible entre la sécurité des salariés et l’agilité des entreprises, en prenant exemple notamment sur les modèles scandinaves. La gouvernance des entreprises devrait également être mise au service de l’emploi, à travers l’actionnariat salarié et le renforcement de la syndicalisation. Enfin le système fiscal et de cotisations sociales doit être profondément refondu pour privilégier l’emploi et les PME.

Favoriser la croissance

1.1. Plusieurs internautes relèvent en premier lieu que la croissance repose sur la confiance des acteurs économiques (les ménages pour consommer, les entreprises pour investir). Mais, comme le note alain69  : « La confiance ne se décrète pas, elle se gagne par un contrat clair entre les acteurs et une transparence dans la mise en œuvre et l’évaluation ».

1.2. Pour relancer la croissance, de très nombreuses interventions insistent sur le rôle de l’investissement. En effet, plusieurs internautes notent, comme gildo , que « notre seule porte de sortie n’est pas celle qu’on nous impose, à savoir une uniformisation des salaires par le bas. C’est un combat perdu d’avance. Notre seule chance, ce sont les jeunes, les chercheurs, les étudiants, bref tout ce qui fait (faisait ?) de la France un pays “développé” ». Dans cette perspective, il est proposé « de créer le statut d’« entreprise sociale », qui serait accordé aux entreprises investissant au moins 5% de leur chiffre d’affaires dans la recherche et développement » (Stéphane Wecker ).

Pour porter ces investissements, de nombreux internautes, comme Nicolas2007 , considèrent qu’il faut favoriser les créations d’entreprises. On note notamment la récurrence des propositions visant à simplifier le cadre légal et fiscal encadrant l’activité des entreprises : « En Angleterre, il suffit d’avertir l’équivalent de l’ URSSAF locale qui attendra les premiers résultats pour modifier ou pas l’assiette des cotisations. Mettons ça en place en France tout de suite pour ces créateurs de mono entreprises » note daniel44 . De même, Perros le appelle à la « création d’un véritable statut juridique, fiscal et social du créateur d’entreprise ».

La pérennité des entreprises passe ensuite par leur mode de financement. Dans cette perspective, plusieurs internautes, comme girard , mettent en cause le rôle du système bancaire auprès des PME : « Il me semblerait primordial de légiférer afin que les organismes bancaires soient obligés d’intervenir positivement pour soutenir les PME. ».

Parallèlement à ces réflexions sur les nouvelles entreprises, certains internautes remarquent que de nombreux métiers manuels et artisanaux ne peuvent pas être délocalisés ; il est donc proposé de réévaluer la valeur de ces métiers (sand6433). Et Pierre Vix de continuer : « Bravo le boucher, le coiffeur, le boulanger voilà des activités essentielles qu’on ne peut pas “délocaliser” mais qui contribuent de façon essentielle au bien vivre et dont la qualité, la disponibilité, l’efficacité font une part sous estimée du “bien vivre ” en France ».

Pour soutenir l’investissement et les entreprises (qu’elles soient innovantes ou tournées vers les activités de service), plusieurs intervenants proposent de concentrer les financements publics sur les secteurs qui sont porteurs de mieux-être social et écologique : recherche et nouvelles technologies, emplois de proximité et d’aide à la personne (Givrezac), emplois liés à l’environnement, tant sous l’angle « environnement durable » (rénovation des bâtiments, technologies propres et énergies alternatives, transports…) que sous l’angle « écologie » (reboisement, lutte contre l’érosion, dépollution des nappes phréatiques et des cours d’eau…) (Patrick ,Yannick Serrano ). L’enjeu est ici de créer un véritable secteur économique porteur de richesses et d’emplois.

1.3. Les internautes s’intéressent ensuite aux politiques macroéconomiques. Les commentaires sont nombreux sur la nécessité de relancer l’activité, mais la plupart des intervenants, prenant acte des contraintes qui pèsent sur la France, ne proposent pas de mesures de relance de grande envergure. Il est surtout proposé dans ce domaine d’agir au niveau européen, certains internautes proposant de prendre le contre-pied de l’action de la BCE qui apparaît plus soucieuse du niveau de l’euro que de la croissance (olivier22).

Plusieurs internautes relèvent que la consommation est au cœur de la croissance (VERLAGUET). C’est pourquoi un intervenant considère que les réductions d’impôts de ces dernières années n’ont pas favorisé la croissance mais ont au contraire favorisé l’épargne (Lucnets ). JulienG décrit de façon très éclairante la situation des « nouvelles classes moyennes » qui, subissant la hausse des prix des services publics et de l’immobilier et la stagnation de leurs revenus, orientent leur consommation vers les produits et services les moins chers, poussant les commerçants et producteurs à baisser leurs coûts, ce qui est défavorable à l’emploi. Pour relancer la consommation : certains internautes voient une solution  dans la fin de l’encadrement de l’ouverture des magasins le dimanche (Alter-francais). En outre, shadokk propose « une éducation à la consommation».

Des voix s’élèvent enfin pour prôner un protectionnisme européen, prenant exemple sur l’attitude des pays asiatiques et des Etats-Unis (directeurachats, bonnefoi, Mickael Guerin ). Toutefois, de nombreuses réactions rappellent que le protectionnisme appelle à son tour des comportements protectionnistes de la part de nos partenaires (pierreco).

1.4. Il faut certes noter que toutes ces propositions présupposent qu’il est nécessaire de favoriser la croissance. Or un certain nombre de messages doutent de cet impératif : « Pourquoi entend-on toujours parler de croissance ? Quand est-ce qu’on aura un débat sérieux sur la décroissance ? A force de croître on risque de tomber de très haut » (cyril tezenas). En outre, faut-il considérer que le Pib est le seul indicateur de croissance ? Audureau considère qu’ « il faudrait un indice prenant en compte les dégâts fait à l’environnement, la qualité de vie des gens, leur bien être, la formation… ».

Plusieurs contributions appellent dans cette perspective à changer fondamentalement nos modes de pensée : « Notre système voudrait façonner des humains tel que lui système économique en a besoin, à un instant donné et pour une durée qui n’est que celle de la prospérité de quelques uns. Changeons les mentalités, obligeons le monde du travail, de l’entreprise, des affaires à s’adapter à la variable humaine et non l’inverse comme cela a toujours été le cas. Le plus grand changement à opérer serait ce dernier très certainement ; ce doit être au système de s’adapter à l’homme et non l’inverse » (pichenibule). Repenser la place de l’homme dans le système économique, c’est également repenser « l’intégration des personnes handicapées dans la vie active », comme le rappelle, à partir de sa propre expérience, Blanchart David.

Il faut toutefois noter que nombreux sont les internautes qui nous mettent en garde contre un rejet de l’entreprise, et proposent au contraire de « réconcilier les Français avec elles : travailler, c’est un droit, mais respecter l’entreprise est aussi un devoir » (Le voyageur).

Le contrat de travail : entre sécurité et flexibilité

2.1. Après les débats qui ont concerné le Contrat Premier Embauche (voir la synthèse dans le débat d’actualité « Comment concevoir le travail entre souplesse et sécurité ? ») plusieurs internautes s’interrogent sur l’équilibre entre la flexibilité au sein de l’entreprise et la sécurisation des salariés. Si de nombreux internautes se réfèrent aux pays scandinaves pour avancer des propositions, d’autres nous conseillent également d’aller voir l’exemple québécois (Xavier C.).

2.2. En premier lieu, il faut clarifier la situation juridique présente, en « recensant toutes les formes actuelles de contrat de travail, du “black” jusqu’aux fonctionnaires : combien, avantages, inconvénients. Cette multiplicité permet aux voyous de se faufiler et à toute la France de penser que les autres catégories sont avantagées » (Simplifi).

Ensuite, pour assurer l’équilibre entre souplesse et sécurité, un internaute propose de lisser l’effet d’une succession de contrats précaires : « Beaucoup de travailleurs sont contraints et réussissent à enchaîner CDD sur CDD, période d’intérim sur période d’intérim. De fait, ces travailleurs, peut-être pas les plus nombreux, disposent de revenus réguliers, tout en subissant les conséquences d’une réelle précarité : absence de visibilité, impossibilité de contracter des emprunts etc. Ne pourrait-on pas imaginer de généraliser pour eux le système des sociétés de portages qui permettent à des travailleurs indépendants aux revenus irréguliers de devenir salariés et de disposer de revenus identiques chaque mois ? » (Marc Baraban ). Yves Gautier propose quant à lui que l’Etat se porte caution « auprès des organismes impliqués (banque, particuliers…) afin de protéger les jeunes en cas de licenciement pour assurer leur loyer ou leur prêt par un processus momentané de substitution ».

Par ailleurs, on note que la précarité ne touche pas que les faibles qualifications ou les qualifications inadéquates : ainsi, tribal2006 dénonce le fonctionnement de certaines SSII (société de service en ingénierie informatique) qui précarisent l’activité de ces ingénieurs informatique. Certains internautes, pour mettre fin à l’utilisation abusive des stagiaires par les entreprises, proposent d’interdire purement et simplement l’embauche de stagiaires (Casademont).

Enfin, afin de réconcilier la fonction publique et le secteur privé, SAINTE CROIX propose d’ « unifier le droit social en France », c’est-à-dire d’unifier, ou de rapprocher, le droit de la fonction publique au droit du travail applicable au secteur privé. Cette proposition est soutenue par plusieurs internautes (le petit prince).

2.3. Néanmoins, plusieurs interventions considèrent que la révision du Code du travail, supposée indispensable pour assurer la compétitivité de l’économie française, revient « à céder à la pression des ultra-libéraux. Pour ces gens-là, il faut simplifier, réformer toujours dans le même sens. On doit leur dire niet. De 1997 à 2002, le gauche n’a pas eu besoin de « revisiter le code du travail » pour faire baisser le chômage » (bonmot).

Rendre le traitement du chômage plus efficace

3.1. Dans leur grande majorité, les intervenants soulignent l’inadéquation du système de prise en charge du chômage. Aussi le service public de l’emploi devrait-il être réformé et soumis à une obligation de performance, mesurée par le temps moyen passé par les chômeurs pour retrouver un emploi (sdrapeau, stadt, Névine) ; les employeurs pourraient, en contrepartie, être obligés de recruter via l’ANPE (gwadiana97).

Certaines contributions visent à « professionnaliser la recherche d’emploi» : il est ainsi proposé que « l’UNEDIC devienne une entreprise d’intérim social » (diane ) et de créer « un contrat de chercheur d’emploi qui ouvre droit à un coach, une formation et un revenu (jlaffon). Autre proposition, formulée par antoine31: « ne plus considérer le chômage comme une absence d’activité : le chômage doit devenir synonyme d’activité de recherche d’emploi à plein temps. Le chômeur pourrait être salarié d’une structure spécialisée (ANPE ou autre) avec pour objectif de trouver un nouvel emploi à plein temps ».

Prenant appui sur l’exemple des pays scandinaves, plusieurs internautes demandent que les périodes de chômage soient systématiquement utilisées pour faire des formations qualifiantes, et non des semblants de formation comme actuellement (sdrapeau). Ceci nécessiterait de donner à l’ANPE des prérogatives en matière de financement de la formation (seb). Enfin, pour renforcer le service offert par l’ANPE, il est proposé de faire « entrer les seniors dans cette administration », car « les propositions ANPE avec descriptions succinctes sont bien souvent à coté de la plaque. » (pguillaud).

Au plan institutionnel, certains internautes, comme raf, proposent de fusionner l’ANPE et les ASSEDIC afin de renforcer la cohérence entre la recherche d’emploi et l’indemnisation.

3.2. Plusieurs intervenants soulignent également la nécessité de créer un contexte d’incitation à la reprise du travail. Deux mesures sont surtout mises en avant : maintenir dans certains cas une partie des allocations chômage après la reprise d’un emploi, surtout si celui-ci entraîne une baisse de rémunération (Lucnetsle) ; et limiter les coûts induits par le retour à l’emploi (transports, garde des enfants, repas…) en obligeant par exemple les entreprises au-delà d’un certain seuil à organiser une garde d’enfants (seb44, Yannick Serrano).

Il est aussi proposé de créer une caisse de retraite unique de sorte que les personnes puissent changer de secteur d’activité sans crainte pour leur retraite (Dominique LAURENT). Pour limiter le coût de l’assurance-chômage, un intervenant propose de limiter l’indemnisation à 130% du SMIC et de permettre aux hauts salaires d’avoir recours à une assurance privée (JPNBA).

3.3. Enfin, est surtout soulignée la nécessité de redonner au travail sa valeur contre l’idéologie de « l’argent facile » (Frédéric Masson) ou contre les logiques d’assistanat (Benjamin Gayet). Dans le même ordre d’idées, un internaute nous met en garde contre l’expression « donner du travail » : « On parle aujourd’hui de plus en plus de “donner” du travail aux jeunes, comme si cet emploi leur était dû - et, pire, comme s’il leur était dû par l’Etat. Pourquoi ne pas réapprendre aux citoyens à “trouver” du travail ? » (DanP).

Organiser le partage du travail

4.1. Six ans après la mise en place des 35 heures, la question du partage du travail fait toujours débat et s’élargit à la problématique de la « concurrence » entre les différentes classes d’âge.

Les 35 heures ne font pas consensus ; le principal reproche, vers lequel convergent de nombreuses contributions, est que les mesures « s’appliquant à tout le monde aggravent les inégalités entre salariés » (zabal).

Toutefois, certains internautes certains pointent le risque que les 35 heures soient remises en cause dans les PME (febus). En outre, d’autres soulignent que la tendance très ancienne à la réduction du temps de travail, interrompue dans la période récente en raison d’une très forte hausse de la productivité, pourrait être reprise pour favoriser la création d’emplois (Imbert Josette, erlander). La semaine de 4 jours proposée par P. Larrouturou est ainsi mise en avant comme une option qui pourrait être ouverte aux entreprises (Givrezac) ; certains internautes se fixent même comme objectif une semaine de 24 heures (JPhilippe).

4.2. Les incertitudes liées à la réforme des retraites et les expériences douloureuses retracées sur le site par plusieurs quinquagénaires posent avec acuité la question de la place des seniors dans l’entreprise. Le recul de l’âge de la retraite fait débat, mais les intervenants s’accordent en tout cas pour souhaiter que l’âge effectif de départ soit fonction de la pénibilité et de l’ingratitude de l’emploi occupé ou de l’état de santé de la personne (Boulahia).

Afin de favoriser le maintien des quinquagénaires dans l’entreprise, plusieurs internautes proposent de créer un mécanisme de cessation progressive d’activité après 51 ans, accompagné d’une obligation de recrutement de jeunes salariés (lafrite5, François-D), ou de diminuer les charges sociales en fonction de l’ancienneté et/ou de l’âge des salariés (GILLI). Ainsi, il est proposé qu’« un départ à la retraite s’accompagne de l’embauche d’un débutant en CDI sous tutorat du futur retraité » (lemimit). Autre formule proposée : organiser le passage des quinquagénaires vers des activités de formation, qui pourraient être financées à parité par l’Etat et les entreprises, de façon à valoriser au mieux leur expérience (quinqua). Enfin, un internaute propose de limiter le bénéfice des 35h aux salariés âgés de plus de 50 ans (SERIN). Toutefois, ce partage du travail par les seniors, que certains internautes appellent de leurs vœux, ne doit pas faire oublier que la situation professionnelle des seniors est souvent difficile, ce que rappelle l’interpellation vigoureuse d’eurolivier.

Par ailleurs, de nombreux internautes rappellent que les prochaines années devraient être marquées par des départs massifs à la retraite de la génération du « baby boom », ce qui contribuera mécaniquement à faire baisser le chômage (Jean-Pierre Guillemin). Certains intervenants espèrent que la droite ne s’appropriera pas le mérite de cette baisse mécanique du chômage (raf).

Des formations plus solides

5.1. De nombreux intervenants pointent la responsabilité du système de formation dans la situation actuelle du marché du travail : bac + 5 se retrouvant à l’ANPE, personnes peu qualifiées exclues du marché du travail, impossibilité d’évolution des salariés dans les secteurs les plus menacés… Tout cela mis en regard des emplois qui ne trouvent pas preneurs (Ozzola).

Trois idées se dégagent des débats. La première est d’organiser le système de formation de sorte que les formations proposées soient à la fois réellement qualifiantes et en adéquation avec les évolutions du marché du travail (stadt, mickey81). En effet, « sur une promotion de 35 élèves, 3 ont trouvé du travail (dont moi), et ce DESS continue de fonctionner malgré un manque avéré de débouchés !!! » déplore lilly). Un intervenant propose même un système de numerus clausus pour éviter les surnombres dans certaines filières (Myrial A.). La deuxième idée est de systématiser la formation alternée dans les entreprises, y compris à l’université, pour assurer un meilleur passage vers l’emploi (Givrezac) ; ceci pourrait améliorer l’image de la formation professionnelle en milieu scolaire, toujours aussi mal vue en France (Ozzola, chti73). Troisièmement, un intervenant souligne le déficit du système français en matière de formation à la recherche, pointant le fait que le système actuel favorise les grandes écoles au détriment des universités, alors que ce sont celles-ci qui sont le lieu privilégié de la recherche (blouseblanche).

5.2. Au-delà même des formations spécifiquement orientées vers l’entreprise, plusieurs internautes souhaitent « développer le goût d’entreprendre dès le plus jeune âge (anna cannes), pour « arrêter de fabriquer des mentalités de salariés à la recherche de la sécurité de l’emploi et développer le goût d’entreprendre tout au long de la scolarité. ». Cette idée est développée par de nombreux internautes (voir Jean-Pascal Porzier par exemple). Car comme le note pierre93 , tout s’articule autour de la notion d’envie : « l’envie d’aller de l’avant et de partager les fruits de cette marche en avant ; l’envie de travailler pour offrir à nos enfants, à nos parents, à nos amis, à nos collègues, aux pauvres du monde entier … tout ce que nous pourrons leur offrir ; l’envie d’apprendre toujours plus ; l’envie de partager nos connaissances et nos savoirs. Mais cette envie ne se décrète pas. ».

Cet appel à la notion « d’envie » fait écho à plusieurs contributions qui refusent de « diaboliser » les patrons, et saluent au contraire les risques qu’un certain nombre d’entre eux ont pris. Toutefois, la plupart des messages allant dans ce sens établissent une claire distinction entre les dirigeants des grandes entreprises et les petits entrepreneurs : « A mon sens, on ne peut comparer que ce qui est comparable… Les grands patrons sont souvent nommés et n’ont pas de liens « affectifs » avec l’entreprise qu’ils dirigent. Tandis que les « petits » patrons de PME, sont souvent les créateurs de leur entreprise, ils la considèrent bien souvent comme leur raison de vivre, leur « bébé » et sont responsables en cas d’échec » (Alter-francais).

Une gouvernance d’entreprise au service de la croissance et de l’emploi

6.1. Plusieurs contributions s’attachent à rechercher ce qui, dans la vie de l’entreprise, pourrait être amélioré pour œuvrer à la croissance et à une plus grande justice.

Pour lutter plus efficacement contre les délocalisations, dont la prochaine vague pourrait porter sur les fonctions administratives des entreprises (directeurachats), plusieurs intervenants suggèrent de favoriser l’actionnariat salarié (Jean de Paris, directeurachats), ce qui aurait le double avantage d’assurer un meilleur partage des profits et une plus grande stabilité de l’actionnariat. Autres voies proposées : limiter le droit de vote des actionnaires détenteurs d’actions à court terme (eric34) et favoriser au contraire les fonds de pension visant le long terme (directeurachats).

De nombreux internautes s’interrogent sur les liens entre l’actionnariat et l’emploi : une minorité seulement, comme Armelle, oppose strictement les deux : « plus on réduit les effectifs salariés, plus les actions augmentent. Tant qu’il y aura des actionnaires, le chômage s’aggravera. Et que dire des entreprises qui souhaitent rendre leurs salariés actionnaires ? C’est de la manipulation, ces deux rôles sont absolument incompatibles car les intérêts des premiers vont à l’encontre de ceux des seconds… ».

Si tous les intervenants soulignent la nécessité d’assurer un juste partage des profits (nnours) et de mettre fin au cycle infernal hausse des prix/hausse des profits/licenciements (dominique, pepito64), les idées divergent sur les moyens de parvenir à un tel résultat. Plusieurs proposent des solutions autoritaires : imposer un lien entre rémunération du travail et du capital (dominique), limiter à 30% la part des profits revenant aux actionnaires (matt), instaurer un écart maximum entre les salaires dans l’entreprise (Myrial A.) ; d’autres craignent que de tels dispositifs ne suscitent le départ hors de France des salariés les mieux payés ou des sièges sociaux des entreprises (diecteurachats). En tout état de cause, les intervenants soulignent l’effet délétère de dispositifs tels que le CPE, qui ne créent que de la précarité (druidiko), et soulignent au contraire la nécessité, dans des temps difficiles, d’œuvrer à la fidélisation et à la motivation des salariés (caiius).

6.2. Particulièrement discutés sont le rôle et les modalités d’action des syndicats dans l’entreprise. La désaffection des syndicats est expliquée par le fait qu’ils sont perçus dans les grandes entreprises comme des structures de promotion individuelle plus que de défense des intérêts collectifs, et que dans les petites entreprises, l’appartenance à un syndicat peut être dangereuse pour le salarié (makhno). Plusieurs internautes estiment que l’on pourrait sortir de cette situation en obligeant les salariés à adhérer à une structure représentative, tout en renforçant les devoirs et la transparence des syndicats, et en incitant à la diminution de leur nombre pour limiter les surenchères stériles (antiangelisme, thierry d , bruno.lefebvre. L’idée d’obligation d’adhésion à un syndicat ne fait toutefois pas l’unanimité et se voit reprochée d’être anti-démocratique (foucher).

Pour renforcer le dialogue social, un internaute propose la création d’une « autorité administrative indépendante sociale : à côté de du Conseil Economique et Social et sur le modèle de l’Autorité des Marchés Financiers, il pourrait être créée une autorité administrative indépendante qui serait un organe de veille du dialogue social entre les partenaires sociaux, un organisme de régulation et d’alerte en cas de crise sociale sur une grosse entreprise ou une branche d’activité, et une sorte d’agence de notation de la « politique sociale » des grandes entreprises » (lestrade).

6.3. Enfin, plusieurs intervenants soulignent qu’il revient à la gauche, pour lutter contre le cynisme économique ambiant, de favoriser l’économie sociale, porteuse d’éthique et de respect de l’environnement (Gérard). Ces intervenants soulignent la nécessité de favoriser le secteur associatif notamment par un régime de charges sociales adapté (franckdesc).

Un système de prélèvements obligatoires plus favorable à l’emploi

7.1. La quasi-totalité des intervenants relèvent le caractère inadapté du système actuel de prélèvements obligatoires, en particulier du système de cotisations sociales qui est assis sur les rémunérations et n’incite pas à l’embauche. C’est incontestablement l’un des sujets les plus débattus par les internautes. Les voix divergent toutefois sur les solutions à apporter.

Sur un plan général, les intervenants stigmatisent le caractère déséquilibré et injuste du système fiscal français : trop faible place de l’impôt progressif sur le revenu (socialdémocrate), trop faible imposition de l’épargne, des produits financiers et des produits de luxe au détriment d’une surtaxation de la consommation et des revenus du travail (Givrezac, maxxtro).

Plusieurs internautes reprennent l’idée de « TVA sociale » en proposant de diminuer les cotisations patronales et / ou la taxe professionnelle et d’augmenter à due concurrence la TVA, estimant que l’on peut en attendre une baisse des prix des produits exportés et une hausse des prix des produits importés, donc un effet bénéfique pour la croissance et les comptes extérieurs (jedoute, chti73l). D’autres intervenants font état de leur désaccord sur cette solution, en pointant que la hausse de la TVA amène à taxer les plus démunis dont la propension à consommer est par ailleurs plus élevée (Ravachol, JPNBA) ; en outre, ces contributeurs sceptiques soulignent que les entreprises pourraient bien ne pas répercuter la baisse des charges sur leurs prix de vente, et que le surcroît de TVA que cette mesure créerait sur les produits importés ne compenserait jamais les différentiels de coûts de productions existant avec les pays émergents (PierreP).

Une autre piste proposée est le transfert des cotisations patronales vers une taxe sur le chiffre d’affaires (TCA) (olivier2) ou sur la valeur ajoutée (benji du 74 , pierre-carole ). A cela, certains contributeurs répondent qu’une TCA alourdirait les coûts de revient des entreprises, à la différence de la TVA sociale, et que le transfert de charges résultant d’une telle réforme nuirait aux secteurs à forte valeur ajoutée et à contenu technologique élevé (Belveze). Raymond massot s’interroge quant à lui : afin « d’aller vers une simplification et une modification complète de la notion des charges sociales, pourquoi ne pas utiliser le principe de la CSG pour l’intégralité des cotisations sociales ? ».

7.2. S’attachant moins au débat sur le transfert des charges patronales, certains contributeurs proposent plus largement de définir un système fiscal et social qui soit modulable en fonction du comportement économique de l’entreprise. Il est ainsi proposé de créer une cotisation variable en fonction des bénéfices pour financer l’assurance chômage (chti73) ;  de créer une taxe qui évoluerait en fonction de la politique d’emploi ou de licenciement des entreprises (jeanmarc, Gregory Chidiac) ; de façon plus précise, des intervenants proposent un système de bonus/malus appliqué à l’impôt sur les sociétés ou aux cotisations sociales en fonction de l’évolution de la masse salariale et du ratio CDD/CDI (Morbraz, raf).

7.3. Les aides publiques suscitent également des réactions, souvent réservées : certains internautes proposent, comme dszalkowski, de supprimer les aides publiques et tout type de dispositifs dérogatoires, au motif notamment « les petites entreprises ne disposent pas des structures juridiques adaptées pour pouvoir bénéficier de ces nouvelles mannes. Le paradoxe est que ce sont les grandes entreprises qui en bénéficient ».

7.4. Toutefois, plusieurs internautes mettent en garde : toute réforme de la fiscalité et des aides publiques devra prendre en compte la dette publique française, l’ampleur de celle-ci laissant des doutes sur les marges de manœuvre budgétaires de l’Etat. Il est manifeste que « le rapport Pébereau » a marqué les esprits, comme en témoigne le message de Sydney.

Compte tenu de cette contrainte, il est proposé, avant d’abaisser des charges ou d’accorder des aides, de « faire la distinction entre les emplois soumis à la délocalisation dans les pays à faible salaire (secteur 1 : essentiellement emploi industriel et agricole) et les emplois où la concurrence reste française ou de pays développés (secteur 2 : essentiellement les services) » (aphil).

Favoriser les PME

8.1. Prenant appui sur les statistiques des dernières années qui montrent que les petites entreprises créent des emplois alors que les grandes en détruisent, un très grand nombre d’intervenants souhaitent que les Très Petites Entreprises (TPE) et les Petites et Moyennes Entreprises (PME) soient encouragées.

8.2. Pour plusieurs intervenants, cela passe par une politique de taxation adaptée, obtenue soit en ciblant les allègements de charges sur les entreprises de moins de 20 salariés, soit en donnant un caractère progressif à l’impôt sur les sociétés (Givrezac) ou aux cotisations sociales (gillou), soit en opérant le transfert des cotisations patronales vers la taxation de la valeur ajoutée (gillou - cf. ci-dessus). A contrario, et concernant l’imposition sur les plus grandes entreprises : « ne faut-il pas créer un statut pour les grands mastodontes ? Avec un taux d’imposition sur bénéfice particulier à ces multinationales qui suppriment des postes pour être sur performant à la bourse ? » ( chti73).

8.3. D’autres mesures structurelles sont proposées pour favoriser l’activité de ces entreprises : favoriser la création de micro-banques locales destinées à financer la création de PME (christian dominé) ; supprimer les mécanismes de numerus clausus (taxis…) (directeurachats) ; créer un guichet administratif unique, sur le modèle du chèque emploi-service, ces entreprises n’ayant pas à payer pour l’incapacité des administrations à offrir un service coordonné et efficace (Eugène).

8.4. Plusieurs intervenants ont toutefois souligné la fragilité particulière des salariés de ces entreprises, et la nécessité de diminuer l’écart avec la situation dans les grandes entreprises, en termes d’avantages sociaux, de protection syndicale, de transports, de crèches… (petitmaje, JGO17).

Thème par thème, les positions de Ségolène Royal - Le Nouvel Obs

Signataire de la synthèse générale conclue lors du congrès du parti socialiste au Mans en novembre, Ségolène Royal s’exprime par ailleurs régulièrement sur les grands thèmes politiques. Voici une petite sélection de ses prises de positions:

Les banlieues

Elle répond au quotidien 20 minutes le 10 novembre : “Donnez de l’autorité à vos enfants. Ils vous en seront reconnaissants car un enfant a besoin de limites pour bien grandir. Je pense aussi que des parents peuvent se regrouper pour épauler collectivement leurs enfants.”

“Il y a plusieurs réponses selon les classes d’âge. Pour les plus jeunes, il faut rétablir l’autorité parentale et assurer des soutiens scolaires gratuits après la classe. Ensuite, il faut rétablir une forme de service national, au moins pour six mois. Sa suppression a été une grave erreur. C’était le seul endroit où des jeunes qui n’avaient pas été cadrés, structurés, avaient une chance de l’être.”
Elle affirme le 26 novembre dans La Croix : La clé, c’est l’articulation entre l’école et la famille.
(…) Il faut qu’on parle moins des papiers à signer (à l’école : ndlr) et plus de l’enfant, de son cheminement”.

La loi sur le rôle positif de la colonisation

Ségolène Royal a demandé dans un communiqué l’abrogation de la “loi révisionniste” sur la colonisation, estimant qu’il faut avoir le courage de la “lucidité d’une histoire partagée” à propos de l’histoire coloniale.

Le temps de travail

“Ce qu’a révélé la difficulté d’application des 35 heures, c’est l’émergence des travailleurs pauvres”. “Et non seulement l’application a compliqué ce schéma, mais elle a dégradé un peu plus ces conditions parce qu’une partie du patronat n’a pas été suffisamment surveillé. Contrairement à ce que dit la droite, la loi n’est pas trop rigide par rapport à cela, sans doute ne l’a-t-elle pas été suffisamment”. (Le Grand jury RTL/Le Monde 21 mai 2002)

Les femmes

“Je crois que si la politique c’est d’abord comprendre son époque et ses mutations pour pouvoir répondre aux problèmes qui se posent, on ne peut pas faire abstraction de la question des femmes.
Elles traversent tous les sujets, elles traversent les sujets sociaux les plus aigus et la question des bas salaires (…) puisque 80% des salariés précaires sont des femmes, la question de la famille (…) la question des violences puisque ce sont les femmes les premières victimes de toutes les formes de violences. Ca concerne aussi la question de la sécurité puisque c’est d’abord par les femmes que se transmettent l’éducation et l’autorité dans les familles.” “A gauche, la question de l’égalité entre les hommes et les femmes c’est une question centrale dans le projet politique”. (Le Grand jury RTL/Le Monde 21 mai 2002)

La prostitution, la pornographie, la pédophilie

Ségolène Royal affirmait dans Paris-Match du 22 septembre 2005 la prostitution “est de l’esclavage ; comme pour la pornographie, il y a une vieille philosophie soixante-huitarde mal digérée sur le thème : il faut respecter la liberté des mœurs, pas d’ordre moral… Ils n’ont pas compris que la liberté des mœurs n’était absolument pas incompatible avec la protection des plus faibles.
Pour moi, être de gauche, c’est être libéral entre adultes consentants, mais être sans faiblesses sur la protection de l’enfance et de l’adolescence. Et donc lutter pour ce qui les concerne contre la pédophilie et la pornographie”

La famille

Ségolène Royal propose de travailler à l’amélioration du congé parental notamment en prévoyant “plus de souplesse, en permettant de prendre à nouveau la partie du congé non utilisée pendant l’adolescence, à un moment où les jeunes peuvent aussi avoir besoin de leurs parents”. (Communiqué 26 septembre 2005)

Le mariage homo et l’homoparentalité

Elle affirmait dans Le Monde du 12 mai 2004 : “Ce n’est être ni homophobe ni réactionnaire que d’estimer que des opinions réservées sur le mariage homosexuel sont légitimes et respectables.” “La famille et l’autorité parentale sont des valeurs à conforter dans notre société où une bonne partie de l’adolescence est en souffrance par rapport à l’absence d’adultes qui n’exercent plus leur rôle de référent.” Par conséquent, précise-t-elle, “s’il s’agit d’améliorer un contrat civil pour une égalité des droits, (…) oui.
S’il s’agit d’une confusion des repères et d’une provocation injustifiée des convictions familiales et religieuses, non”.
Interrogée sur l’homoparentalité dans le Parisien du 16 mai 2004, elle souligne qu’il s’agit d’une “question très complexe” et qu’”on doit céder la parole à ceux qui connaissent, qui ont travaillé sur la filiation.”

L’Union européenne

Ségolène Royal a défendu le “oui” au référendum sur le traité constitutionnel européen.

La Turquie dans l’Europe

“Aujourd’hui il est trop tôt pour penser à un nouvel élargissement. Mais ne pas accepter de tendre la main à la Turquie serait une grave erreur. Il faudrait donc créer un système de pays associé qui permettrait de respecter le désir d’Europe des Turcs, de ne pas les rejeter, mais qui permettrait, en même temps, de faire une pause et de construire et d’approfondir l’Europe à vingt-cinq. L’élargissement futur ne sera possible que si l’Europe à vingt-cinq fonctionne. C’est la condition préalable” (Grand Jury RTL-Le Monde, 5 octobre 2004)

L’ouverture du capital d’EDF

“La sécurité nucléaire ne peut pas être gérée par le privé”, a déclaré Ségolène Royal.
“Je pense en particulier à l’accès aux matières fissiles, à la sécurité des centrales avec les problèmes actuels du double-confinement et du couvercle des cuves”, a-t-elle ajouté.
“Comment croire par ailleurs aux déclarations de Dominique de Villepin sur la péréquation tarifaire ou l’accès à l’électricité pour les plus démunis, alors qu’on vient de subir une suppression de trains Corail?” a-t-elle ajouté. “Le gouvernement annonce que l’Etat restera majoritaire, mais on sait d’expérience qu’une fois que la brèche est ouverte, l’Etat va diminuer sa participation, et ce sans avoir à passer devant l’Assemblée nationale. Il n’y a plus d’argent dans les caisses de l’Etat et la tentation sera forte”, a-t-elle déclaré à la presse le 24 octobre 2005.

Les institutions

Ségolène Royal a créé une petite polémique en qualifiant le Sénat d’”anachronisme démocratique insupportable”, alors qu’elle évoquait le retour de Jean-Pierre Raffarin au Palais du Luxembourg.
“Voilà quelqu’un qui a été congédié par Chirac, congédié par les Français et, comme si de rien n’était, va faire croire qu’il a la confiance populaire parce qu’à cause du mode de scrutin, on peut être réélu” au Sénat, a-t-elle déclaré le 14 septembre 2005 sur Canal +. “Il faudrait supprimer le Sénat. C’est un anachronisme démocratique insupportable”.

L’environnement

Devenue présidente de la région Poitou-Charentes, Ségolène Royal a appelé les maires de la région, concernés par des essais OGM en plein champ, à reprendre des arrêtés d’interdiction. “Les maires concernés vont être sollicités pour reprendre des arrêtés d’interdiction et je me porterai garante auprès d’eux en cas de contentieux, au nom du principe de précaution et de l’incompatibilité avec la mise en place d’une filière d’agriculture biologique”, a-t-elle affirmé lors de son discours d’investiture le 2 avril 2004.

Les nouvelles technologies

Notons que Ségolène Royal avait signé l’appel du Nouvel Observateur pour protester contre la répression qui touche les adeptes de peer to peer (P2P) et intitulé “Nous sommes tous des pirates”.

Conjuguer environnement et développement

Les débats qui ont lieu jusqu’à présent sur ce thème (plus de 800 contributions), sont d’une grande qualité technique, peu polémiques et il s’en dégage une très forte volonté d’action.
Les discussions sont fortement axées sur des problématiques liées à l’énergie et aux moyens de son renouvellement.
A ce titre, le constat du monde dans lequel nous vivons est globalement pessimiste avec des forces d’inertie très importantes. Mais l’espoir d’un changement possible est là, à condition de réellement s’y employer.
De très nombreuses pistes sont dégagées et beaucoup attendent de l’État et des collectivités locales qu’ils montrent l’exemple.
Il faut donc agir très vite, avec audace et pugnacité pour désenclaver la politique environnementale, y compris au niveau institutionnel, afin de lui donner toute la place qu’elle mérite.

Si le constat sur la situation actuelle est généralement négatif, les intervenants ne perdent pas pour autant espoir dans la capacité d’agir, encore faut-il s’y employer fortement.

Certains des intervenants paraissent dans leurs analyses se rapprocher de la théorie du « catastrophisme éclairé » développée par Jean-Pierre Dupuy qui consiste à se montrer vigilant et en alerte face à une menace paraissant inéluctable, mais contre laquelle on pourrait encore agir.

Ainsi peut-on lire que « le contexte de demain sera différent, peut-être profondément différent de celui d’aujourd’hui et certains changements font figure, tant du point de vue humain que sur le plan des mathématiques, de catastrophes. Donner des réponses pour l’avenir implique donc de bien saisir les conditions dans lesquelles s’exprimera cet avenir » (jcm).

D’autres intervenants se rallient aux réflexions autour de la « décroissance » reposant notamment sur la thèse du « peak oil » : le pic d’extraction du pétrole qui, une fois dépassé, rendra l’extraction plus coûteuse que les gains apportés par les activités qui en sont consommatrices.
L’idée est donc que les pays riches modèrent dès aujourd’hui leur niveau de consommation afin de mieux partager avec les pays à économie émergente les ressources encore disponibles.
« La décroissance est volontaire – de la part des plus riches – donc équitable, programmable, douce (…) Il faut faire les deux : produire moins et mieux » (Delouvrier) et « réduire notre train de vie » (maathieu) pour tendre vers « un modèle économique plus écologique » (pinson) car « croire à une croissance infinie est croire à un mythe » (colza09).
Avec ce constat sombre mais pas défaitiste, les participants émettent le vœu d’une volonté politique environnementale déterminée.
Certains, comme Eugène, veulent « changer radicalement de modèle de société » d’autres plus pragmatiques souhaitent la « création d’un grand ministère commun à l’énergie (qui dépend aujourd’hui de l’industrie) et à l’environnement » (Nico 19). Un ministère « doté d’un Service Public de l’environnement » (arnoisaac) « plus étoffé et plus actif » (orchidée).
« Ce grand ministère pourrait promouvoir le fait qu’écologie et économie ne s’opposent pas mais au contraire qu’il est tout à fait possible d’avoir une économie qui va mieux tout en protégeant l’environnement » (Antoine 31).

Les collectivités publiques dans leur ensemble sont donc encouragées à montrer l’exemple dans la lutte pour le respect de l’environnement. On attend beaucoup de l’État et des collectivités locales.

désenclaver la politique environnementale
Quelques internautes incitent à une plus grande prise en compte des dimensions environnementales dans toute politique publique ainsi que dans tout projet d’aménagement : « Si systématiquement tous projets comportent un volet environnement (…) je pense qu’on peut faire assez rapidement changer les choses » (Fawer Cédric) « placer les questions de politique environnementale au cœur des ministères (…) L’environnement doit devenir une question transversale » (Anne L.).

les collectivités doivent appliquer dans leurs propres activités des mesures respectant l’environnement
Les intervenants attendent généralement des mesures concrètes, venant d’abord des collectivités publiques, où le rôle des collectivités territoriales semble devoir prendre toute son ampleur.

« Adopter un règlement de la construction publique qui impose à l’État et aux collectivités l’utilisation de matériaux éco-certifiés pour la construction ou la rénovation des bâtiments publics, prise en compte également de cet aspect dans le cadre général de la commande publique » (Yannick Serrano).

Il faut « Généraliser par la loi l’utilisation des biocarburants ou du GPL et gaz naturel pour les transports en commun  et pour les véhicules communaux » (serge 974). «  Les collectivités locales doivent montrer l’exemple. Les transports publics doivent rouler au bio carburant, adapter la taille des autocars dans nos campagnes au nombre d’usagers (chaque jour le ramassage scolaire se fait par de vieux autobus de 60 places ou plus pour quelques passagers seulement) » (Renaud).
De même pour le recyclage des déchets, «les services publics (…) doivent commen[cer] par donner l’exemple » (bellisa) comme « mettre des poubelles [adaptées] dans les écoles » (icapidées). En somme, « si l’État, les collectivités ne donnent pas le bon exemple qui le fera ? » (christian 83).

- Normes de sécurité, réglementation des activités des professionnels et particuliers

Des propositions sont avancées au sujet des normes de production et de construction : « toute nouvelle construction devrait répondre aux normes HQE [haute qualité environnementale] » (serge 974 ou P-M, adjenuit, jmrous…) ; « Favoriser l’utilisation des énergies renouvelables et des combustibles non-fossiles pour le chauffage collectif des bâtiments publics et des logements collectifs » (Yannick Serrano) ». « Chaque personne déposant un permis de construire doit être informée sur quelques règles de base concernant les types de chauffage les moins dévastateurs écologiquement, la bonne orientation d’une maison, l’intérêt d’une bonne isolation thermique mais aussi phonique… » (bcornu).

- Dispositifs classiques de taxation - pénalisation et mise en place de mécanismes économiques plus novateurs dans le domaine de l’environnement

Certains participants jugent nécessaires l’application, ou le renforcement, de taxes de production polluantes, notamment les véhicules particuliers polluants notamment grâce au jeu du double dividende : réduction des activités polluantes devenues trop coûteuses et réinvestissement des sommes récoltés lors de ces taxations dans des politiques environnementales.

Les intervenants souhaitent également la mise en place de dispositifs faisant davantage appel aux mécanismes de marché, sur l’exemple des échanges de « permis à polluer » du Protocole de Kyoto « imaginer un système de bourse d’échange des Kw économisés (…) le protocole de Kyoto ce système marche bien, il faut l’appliquer aux économies d’énergie » (frédéric landais).

D’autres proposent la création d’une « taxe sociale sur les principales ressources non-renouvelables à taux variables selon la rareté de la ressource et la pollution induite » (sebasto).

Plus globalement les pouvoirs publics doivent « favoriser les écotechnologies durables » c’est à dire « toutes les techniques dont l’emploi est moins néfaste à l’environnement que d’autres ». C’est « créer des nouveaux services, de nouveaux emplois durables » (jcv).

On le constate donc, les thématiques liées à l’énergie reviennent très fréquemment dans les débats :

La politique nucléaire de la France (qui a fait l’objet ces derniers jours de débats passionnés entre contributeurs en écho notamment à l’anniversaire de la catastrophe de Tchernobyl) est décriée pour certains pour qui il faut « d’urgence l’abandonner » (solange, ou sagapedo, Alain 64, Marie Labat…) car elle représente des risques écologiques et humains très importants (« déchets, transports, passerelle entre le civil et le militaire.. » )-(zanzan). D’autant que «  le nucléaire confisqu[ant] la quasi-totalité des crédits de recherche depuis 30 ans, il serait peut-être temps de rééquilibrer avec d’autres voies » (GBC90).

Pour d’autres, « l’industrie nucléaire comme l’aéronautique est l’industrie qui a le plus travaillé sur la notion de risque, faisant tomber celui-ci à des niveaux extrêmement faibles tout en assurant une fourniture d’énergie indispensable à nos sociétés » (grisely) et « la France se doit de maintenir un secteur nucléaire compétitif (ne serait-ce que pour préserver les dizaines de milliers d’emplois du secteur [même s’il] devient urgent de limiter au strict nécessaire l’utilisation de l’énergie nucléaire » (phocée) « loin d’être parfait[e] » (djeh).
Dans ce contexte, la seule solution possibleserait « la continuation du nucléaire tout en favorisant la montée en puissance des énergies d’appoint » (Michelle).

Bien sûr la question du pétrole est également au cœur des discussions avec de nombreuses références à Jean-Marc Jancovici qui, dans un ouvrage récent demande l’instauration d’une taxe progressive sur les énergies fossiles.

Beaucoup prônent aussi, on l’a vu, le développement des biocarburants (Myrial A., Frodon 78, colza,WL…°) même si certains pour éviter « la continuation du modèle productiviste énergétiste » (DX 100) et donc une « agriculture qui ne pollue pas plus qu’elle permet de sauvegarder » demandent que « ces nouvelles cultures soient très encadrées » (gouinguenet hervé).

Les OGM sont aussi évoqués dans ce cadre pour rappeler que s’ils « offrent de nouvelles possibilités en matière de santé publique, il convient d’interdire au plus vite tous les essais en milieu ouvert » (dszalkowski).

Pour beaucoup « la solution est dans la diversité des énergies de substitution » qu’il convient de développer, encouragé par « une puissante volonté politique » (chouk 95).

Pour d’autres, une piste à vraiment prendre en considération est « l’intermodalité des transports et l’amélioration des performances des transports en commun » (Sim Laurent) ainsi que « le ferroutage » (Arpenteur, dszalkowski). Il faut dans ce cadre « bâtir une ambitieuse politique européenne du fret ferroviaire » (julien T).

Enfin, Éducation et éco-citoyenneté sont des thèmes souvent repris au sein des discussions.

« Il nous faut envisager désormais une action particulière à destination du milieu scolaire afin de sensibiliser les citoyens de demain » (Yannick Serrano) ; « Il faut revoir le rôle de l’école et sa mission de transmission de valeurs pour qu’elle intègre pleinement les valeurs du développement durable » (Petit Lu) « la sensibilisation de tous et dès le plus jeune âge (…) il est du devoir de l’école d’enseigner les règles de vie » (FloB) « Il faut articuler l’enseignement primaire autour de toutes ces questions, et créer des ateliers d’expérimentation pour les jeunes » (Letellier Jean-Luc). Certains vont plus loin en demandant la « création d’une matière scolaire obligatoire sur l’écologie » (madmax) « avec épreuve au Bac » (Dominique L.)

L’éducation au respect de l’environnement passe donc par un apprentissage des comportements à adopter en vue de sa sauvegarde.
Une prise de conscience globale de ces enjeux émerge, notamment à travers la Décennie des Nations Unies pour l’éducation en vue du développement durable (2005-2014). Ce projet, programmé par l’UNESCO, met l’accent sur des thèmes fondamentaux comme la consommation durable, l’eau, le développement rural, les savoirs autochtones.

Le développement des jardins collectifs en zone urbaine intensive, l’« agriculture péri-urbaine » (Petit Lu), permettrait, en replaçant la nature au cœur des villes de mobiliser davantage les citoyens autour de ces sujets.

Plus largement, les participants insistent sur l’importance d’une information disponible, impartiale et claire en matière de risques et d’effets sur l’environnement : « instauration d’étiquettes sur tous les produits indiquant leur effet sur l’environnement » (Yannick Serrano), « progressivement appliquer à l’ensemble des produits le système des notes de A à G en fonction de la consommation énergétique qui a fait ses preuves dans l’électroménager » (Benjamin-V) ou « imposer des produits sans mode veille » (télévision par exemple) – (Le Ben 57). « Si on permet les étiquettes claires et des recherches sur la toxicité des composants, c’est une réelle campagne d’informations pour les adultes » (Cazalé).

Bref, comme le dit gurvan35 : « soyons inventifs ! ».

Le plein s’il vous plait !, Seuil, 2006.